Savoirs traditionnels et droits de propriete intellectuelle

SAVOIRS TRADITIONNELS ET DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
La société san et son savoir traditionnel
Dans la société san, dans le désert de Kalahari, on avait l'habitude de mâcher une plante
indigène succulente, Hoodia gordinii, pour supprimer la soif et la faim particulièrement pendant
les longs périples pour la chasse. Les San sont considérés comme la tribu la plus ancienne en
Afrique australe, étant présents dans la région depuis plus de 40 000 ans. Les San se rencontrent
dans des régions d'Afrique du sud, du Botswana, de la Namibie, de la Zambie et de l'Angola. Leur
style de vie de chasseur-cueilleur a été affecté négativement par les activités commerciales
toujours croissantes, comme celles du ranching, de l’agriculture et des parcs nationaux. En
conséquence, les San constituent une communauté extrêmement marginalisée.
Le savoir traditionnel a conduit à un produit breveté
En suivant les chefs de la société san, le Conseil pour la recherche scientifique et industrielle
(CSIR) de l'Afrique du Sud, une organisation subventionnée par le gouvernement, a entamé une
recherche sur Hoodia gordinii au début des années 1960, mais l’a suspendue dans les années
1970, après une série d'essais peu concluants. L'arrivée de nouvelles technologies a mené à la
reprise de la recherche sur la plante, en 1982, et en 1996 les scientifiques du CSIR ont identifié
et isolé le produit chimique de Hoodia suppresseur de la faim, qu'ils ont nommé P57. En 1997, le
CSIR a fait breveter le P57 (brevet sud-africain n° 983170) et a autorisé Phytopharm, une
compagnie pharmaceutique britannique, à transformer le P57 en produit commercial.
Phytopharma, autorisa à son tour Pfizer à poursuivre plus loin et à commercialiser par la suite le
P57. Afin d'assurer un approvisionnement durable de l’usine en Hoodia, Phytopharma a créé des
plantations de Hoodia dès que des essais cliniques ont été lancés.
Où étaient les San dans tout cela?
L'attention a été attirée sur l’exclusion injuste des San des affaires et accords concernant la
plante diététique, grâce à divers facteurs tels les activités d'organisations non gouvernementales
et suite au rapport d'un porte-parole de Pfizer au Royaume-Uni reconnaissant que le savoir
traditionnel obtenue auprès des San avait ouvert une voie importante à la découverte du P57,
mais que les San avaient maintenant disparu. Les San en Afrique du sud ont créé le Conseil San
d'Afrique du Sud et ont commencé des négociations avec le CSIR pendant lesquelles ils ont
menacé d’entamer une action judiciaire si leurs demandes de partage des bénéfices n'étaient pas
satisfaites. Réalisant son erreur en ignorant les San, le CSIR a signé un accord avec le Conseil
des San d’Afrique du Sud en 2002. Le CSIR a accepté de payer aux San 8 % des droits de
Phytopharm, et 6% de tous les droits au cas et au moment où le médicament diététique serait
commercialisé. Les San ont déjà perçu 259,066 rands (environ 32 000 $US), comme parties des
droits de licence. Les San voudraient dépenser les fonds pour l’éducation, le développement de
qualifications et activités génératrices d'emplois.
Aspects pratiques du partage des bénéfices
Le savoir traditionnel en question n'était possédé par les seuls San d'Afrique du Sud : il était la
propriété intellectuelle commune de toutes les San, indépendamment de leur localisation
géographique. En conséquence, les San vivant dans d'autres pays, à savoir le Botswana, la
Namibie, la Zambie et l'Angola, ont créé des conseils similaires à celui d’Afrique du Sud afin de
faciliter le partage des bénéfices du brevet Hoodia du CSIR. La détermination des pourcentages à
percevoir par les divers Conseils San a fait l’objet de négociations. Un trust san pour les bénéfices
tirés de Hoodia — regroupant des représentants des Conseils régionaux San, le CSIR, le groupe
de travail de minorités indigènes en Afrique australe (WIMSA) et un observateur du service sud-
africain pour la science et la technologie — a été installé pour recevoir les fonds du CSIR et pour
surveiller leur distribution.
Tandis que les essai cliniques du Hoodia P57 épuré continuaient, le commerce de produits
prétendus dérivés de la plante Hoodia a commencé à fleurir. Les produits de Hoodia mis en vente
n'ont pas été enregistrés auprès des autorités de régulation appropriées, et il s’agissait d’extraits
crus de la plante contenant des mixtures de composants chimiques non identifiés dont les effets
secondaires n'étaient pas connus. Là où le CSIR et Phytopharm avaient investi des ressources et
du temps dans la recherche pour développer un produit sûr, le Hoodia épuré, en s’assurant dans
le processus que les gardiens du savoir traditionnel initial, les San, aient une part des bénéfices,
les divers sociétés et individus faisant le commerce de produits bruts du Hoodia, non enregistrés,
ne versent pas un centime aux San. Au cas où et lorsque le produit tiré du P57 sera
commercialisé, la diminution des ventes due aux produits concurrents non enregistrés signifierait
moins la réduction des revenus tirés des redevances payées aux San.
Questions pour guider la discussion
1. Les scientifiques devraient-ils changer leur attitude par rapport aux savoirs traditionnels?
2. Les communautés locales participant à la recherche et/ou fournissant des indices conduisant à
des découvertes scientifiques devraient-elles considérées comme partenaires après la durée des projets de recherche particuliers auxquels elles ont pris part? 3. Si différents individus et sociétés commerciales locales, et non les compagnies pharmaceutiques internationales, utilisent le savoir traditionnel provenant de quelques communautés connues à des fins commerciales, sont-ils obligés de réinvestir dans les communautés concernées ? Si oui, comment? 4. Les autorités de régulation sont-elles mandatées pour autoriser tous les produits médicaux qui sont commercialisés dans la communauté ou leur mandat est-il limité à certains types de produits? Liens utiles : South Africa: Indigenous Group Wins Rights to its Healing Herbs. By Mercedes Sayagues, Inter Press Service. Accessible à : GRAIN, Des brevets et des pirates : Brevets sur la vie : le dernier assaut sur les biens communs. Juillet 2000. Document él[in english : Of Patents & Pi®ates. Patents on life: the final assault on the commons. July 2000. Marginalised San win royalties from diet drug. IRIN. Accessible à :

Source: http://florinpopa.files.wordpress.com/2011/03/savoirs-traditionnels.pdf